Tuer et mourir pour le Roi

À propos de : Paul Chauvin, L’obligation militaire sous l’Ancien Régime, Institut Universitaire Varenne

Comptant près de 900 pages, cet ouvrage est tiré de la publication d’une thèse en histoire du droit consacrée à l’étude de l’obligation militaire sous l’Ancien Régime. Précisons que l’obligation militaire intègre le service militaire mais aussi le devoir de défense des habitants « pour protéger leur petit pays, leur village, leur foyer » (p. 8). Paul Chauvin-Hameau, maître de conférences en histoire du droit à l’Université de Tours, analyse les fondements, les légitimations argumentatives ainsi que les remises en cause de cette obligation sous l’Ancien Régime. Il offre une meilleure compréhension de l’obligation de mourir, de risquer sa vie ou de tuer sur ordre du roi.

Sur le plan chronologique, l’auteur se concentre principalement sur les XVII^e et XVIII^e siècles, où se développent les réflexions sur l’obligation militaire. La législation royale et la doctrine constituent les deux principales sources de cette recherche. Afin d’étudier la doctrine, l’auteur examine à la fois les principes du droit public qui s’intéressent au droit naturel, mais aussi les philosophies et théologies qui concourent à produire une science du gouvernement. C’est cette approche méthodologique qui fait aussi l’originalité de la démarche entreprise par l’auteur, qui ne se limite finalement pas aux sources des juristes ni à l’étude des dispositifs normatifs.

Revisiter l’historiographie de l’obligation de mourir

L’auteur identifie trois traditions historiographiques traitant des fondements de l’obligation militaire sous l’Ancien Régime. Tout d’abord, celle des historiens militaires qui travaillent, autour d’Annie Crépin notamment, sur la figure du citoyen soldat à travers l’histoire de la conscription. Cette approche propose plus une histoire des idées politiques autour de la généralisation du service militaire là où Paul Chauvin-Hameau se concentre sur l’élaboration d’une histoire des idées juridiques. La seconde tradition historiographique est celle que l’auteur qualifie de « pro patria mori » (« [Il est doux et honorable de] mourir pour sa patrie »). Il s’agit des travaux qui effectuent un lien entre la construction de l’État et le patriotisme, notamment autour du patronage d’Ernst Kantorowicz. À cet égard, l’auteur estime que cette approche vise plus à comprendre pourquoi on risque sa vie plutôt que comment l’État impose un tel sacrifice (p.36). Or c’est ce dernier aspect qui intéresse l’auteur. C’est pourquoi il inscrit ses travaux dans une troisième tradition historiographique : l’histoire de l’obligation politique autour des travaux des philosophes anglo-saxons « qui cherchent le fondement de l’obéissance des citoyens membres de sociétés fondées sur le consentement » (p. 38). Paul Chauvin-Hameau s’appuie sur les travaux du philosophe Michael Walzer rendant compte des difficultés à construire l’obligation de mourir pour l’État, mais qui selon l’auteur délaisse une question tout aussi centrale : celle de tuer pour l’État. Ce découpage historiographique, bien que pédagogique, nous semble toutefois quelque peu artificiel puisque l’auteur évoque lui-même que les références à l’amour de la patrie sont centrales dans la loi royale et dans la doctrine et en font un ressort moral de l’obligation militaire (p. 103) : les lectures en termes de patriotisme ne sont donc pas dénuées d’intérêt pour soutenir sa thèse.

Un roi doit-il justifier l’obligation militaire ?

Sous l’Ancien-Régime, le monarque dispose d’un pouvoir coactif pour imposer l’obligation militaire défini par la doctrine comme : « un moyen d’organiser la défense des sujets par eux-mêmes contre les menaces étrangères » (p. 59), et qui ne correspond pas à un droit de décider de la vie et la mort de ses sujets. Mais malgré tous les pouvoirs dont il dispose, ce livre nous montre qu’ils ne sont pas sans limite. En effet, le roi ne peut pas devenir complètement tyrannique en se livrant par exemple à des guerres injustes. Il doit également s’efforcer de convaincre ses sujets en arguant de la nécessité de l’obligation militaire qui ne va pas de soi dans une société chrétienne. Un des plus grands apports de ce travail consiste donc à combler un manque dans l’exposition des discours de légitimation de l’obligation militaire. En effet, selon l’auteur, différents historiens militaires spécialistes de l’Ancien Régime auraient passé sous silence les justifications qui encadrent cette obligation, en considérant que le monarque n’avait nul besoin de se justifier (comme le considère Annie Crépin) ou que l’obéissance serait mécanique étant donné que « la société ne constitue pas une véritable communauté politique » (comme l’estime Thomas Hippler). On regrette dès lors que la réflexion de l’auteur sur les légitimations de l’obligation militaire ne l’ait pas conduit à mobiliser l’œuvre de Max Weber dont les concepts de domination et de légitimité sont centraux pour comprendre les questions relatives à l’obéissance, d’autant plus que l’auteur évoque le travail de sujétion que doit entreprendre le roi pour convaincre ses sujets.

Les fondements juridiques et moraux de l’obligation militaire

C’est donc au nom du bien commun que le monarque impose l’obligation militaire à ses sujets comme le démontre Paul Chauvin-Hameau dans la première partie du livre, qui distingue méticuleusement les fondements juridiques des fondements moraux de l’obligation militaire. Les fondements juridiques de cette obligation reposent sur deux idées principales : celle du devoir naturel de défense collective : « la conservation optimale de chacun passe par la défense de tous » (p. 46) et celle de l’obligation civique de défense de la collectivité. Concernant les fondements moraux, ils relèvent de l’amour de la patrie, dont la promotion est faite par la loi royale mais aussi du salut et de la gloire. Sur ce dernier aspect, l’auteur se demande dans quelle mesure le roi peut dispenser le salut sans empiéter sur le domaine spirituel (p. 129). Ce qui le conduit à démontrer, par son analyse de la doctrine et des législations royales, que le roi ne peut sanctifier ses propres guerres ni se livrer à des guerres injustes. Par ailleurs, le roi doit participer à la guerre pour prouver qu’il n’a pas détourné le droit de la guerre à des fins personnelles :

À l’instar de ses sujet, le roi ne peut agir dans son seul intérêt. En combattant, il apportera la preuve du fondement collectif de son action et, de la sorte, il justifiera l’exercice de son dangereux pouvoir en assumant lui-même l’obligation militaire. Sa propre participation aux combats pendant lesquels il partagera les dangers avec ses sujets est, en monarchie absolue, la meilleure garantie d’un bon exercice et d’une bonne exécution du pouvoir coactif (p. 265).

Là aussi, on découvre à quel point la monarchie est soumise à des limites et combien tous les efforts argumentatifs du roi visent aussi à neutraliser les révoltes et des formes de résistances face à cette obligation.

Désobéissance et objection de conscience face à l’obligation militaire

Sous l’Ancien Régime, la population est profondément croyante, le catholicisme étant la religion de la couronne. Ainsi, le pouvoir coactif du roi sur l’obligation militaire se heurte à l’interdiction de l’homicide des innocents dans les églises catholiques et protestantes, et parmi les pacifistes. L’auteur distingue deux formes de désobéissance : l’une relative (s’opposer à une guerre injuste), l’autre absolue (s’opposer à toutes les guerres). Loin de généraliser, Paul Chauvin-Hameau permet de comprendre finement les réponses différenciées du roi à ces différents types de résistances. Concernant, la première forme, le roi ne peut s’opposer frontalement à la désobéissance relative car cela reviendrait à nier à ses sujets leur appartenance à Dieu. L’enjeu pour le roi est donc de limiter la désobéissance en renforçant la sujétion. Quant aux hérétiques pacifistes, le roi les considère comme des étrangers (les anabaptistes, les quakers) et les tolère pour des raisons économiques. Ils sont à ce titre exemptés de l’obligation militaire. On constate dès lors une stratégie d’adaptation plus que de répression de la part du roi. Ainsi, le caractère absolu du pouvoir royal semble paradoxalement aussi soumis à des contraintes :

La monarchie absolue n’est pas un totalitarisme qui absorberait le droit, la morale et la religion pour les mettre au service de l’État. Si elle peut disposer de la vie de ses sujets en leur ordonnant de prendre des risques, elle ne peut disposer de leur âme en leur ordonnant de tuer injustement (p. 370).

Enfin, nous saisissons aussi que l’objection de conscience n’a pas conduit à une remise en cause de l’obligation militaire, puisque les revendications des pacifistes « sont noyées dans le flot des privilèges discrétionnairement accordés aux étrangers » et que les objecteurs relativistes restent des cas isolés qui ne remettent pas en cause l’ordre établi (p. 371). Une autre contrainte s’imposant au roi est celle de la juste répartition de l’obligation militaire conformément à la société d’ordres.

Vers une armée massivement roturière

Le travail de Paul Chauvin-Hameau permet de retracer les évolutions qui vont mener à l’universalisation de l’obligation militaire. Cet aspect de son travail est très novateur, puisque pour reprendre les termes de l’auteur « l’histoire de la remise en cause de l’obligation militaire au nom des désirs individuels n’est pas l’histoire d’une révolution libérale qui viendrait de l’extérieur rompre avec la société holiste, mais plutôt celle d’une évolution interne » (p. 476). Cette dernière est la reconnaissance d’un droit à la lâcheté et d’une incapacité morale de certains sujets. Qu’en est-il de cette évolution ? L’auteur évoque le principe en vigueur qui est celui de la juste répartition par le roi de l’obligation militaire entre ses sujets. Il est rappelé que le roi ne doit pas subvertir l’ordre naturel et il doit ainsi contraindre les individus à garder leur place dans la société : « La vieille division tripartite de la société entre ceux qui prient, ceux qui combattent et ceux qui travaillent, n’est pas totalement tombée en désuétude » (p. 476). En effet, au niveau de la division sociale du travail, la profession des armes revient à la noblesse, ce qui conduit à une reconnaissance de l’incapacité morale de certaines catégories à accomplir le métier des armes sur la base d’une distribution inégalitaire des vertus. Les roturiers, dont on attend des fonctions économiques, ne sont que très exceptionnellement appelés à servir après sélection dans le ban lorsque les effectifs sont insuffisants (p. 536). Cependant, ce fonctionnement qui se base sur la société d’ordres va être remis en cause par le roi au XVIII^e siècle en raison des besoins militaires, et ce afin de renforcer son vivier de combattants en recrutant massivement des roturiers. C’est sous Louis XIV que s’observe une généralisation des milices dont la sélection se réalise à partir d’un tirage au sort (p. 543). Parallèlement à ce changement interne, l’obligation militaire est également remise en cause par les doctrines absolutistes hétérodoxes qui critiquent très durement le principe même du droit souverain d’obliger les sujets à risquer leur vie, et généralise le droit des individus de se déclarer incapable ou indifférent (p. 708). L’auteur estime qu’il y a là une transformation de la défense naturelle en défense des droits naturels (p. 708) et que le roi doit dès lors convaincre encore davantage ses sujets de l’intérêt à combattre.

Pour conclure, malgré certaines limites, cet ouvrage est un apport fondamental à l’histoire des idées juridiques voire politiques sous l’Ancien Régime, qui éclairera des générations d’étudiants et de chercheurs. Bien qu’extrêmement documenté et fouillé, on regrette cependant qu’il ne comporte aucune iconographie, frise chronologique, schéma pouvant être des outils pratiques et pédagogiques facilitant grandement la lecture. L’analyse de l’auteur au niveau chronologique couvre une période longue, permettant d’observer les évolutions et les ruptures sur l’obligation de mourir sur l’ordre du roi. Le sociologue du politique aurait aimé que l’analyse se saisisse de ce qui motive les individus à tuer. Il s’agit là sans doute d’un autre travail de recherche, qui consisterait à éclairer les ressorts sociaux des motivations à tuer, à mourir pour l’État et à s’engager dans une guerre sous l’Ancien Régime. Mais dispose-t-on, dans les archives, des éléments de réponse ?